Comme pour tous les véhicules motorisés, les autos de collection doivent posséder une assurance voiture de collection pour circuler en toute régularité sur les routes françaises et européennes. En plus d’être une obligation légale, cette couverture est indispensable pour une prise en charge des frais en cas de dégâts et vu la valeur du véhicule, les réparations peuvent coûter cher. Dans la mesure où un tel bien est essentiellement un objet de plaisir, il parcourt moins de distance qu’une auto classique, c’est d’ailleurs pourquoi les assureurs proposent des formules s’adressant spécifiquement à ces modèles. Face à l’abondance des offres sur le marché, la question est de savoir comment dénicher un contrat adapté à vos besoins de couverture et vos finances. Voici quelques éléments pouvant vous aider.
Avant même de commencer à chercher une assurance véhicule collection pour votre voiture, il convient de connaître les spécificités de ces modèles et les particularités de leur contrat de couverture. Généralement, toutes les autos ayant plus de 30 ans sont considérées comme « de collection », mais cela peut varier d’un assureur à un autre. Il peut également arriver que d’autres conditions viennent s’ajouter à cette caractéristique : arrêt de la production du modèle et voiture dans son état d’origine.
Représentant principalement un intérêt esthétique, historique, voire patrimonial, un véhicule de collection peut circuler partout en France et à l’étranger, mais seulement à usage non professionnel. Certaines compagnies d’assurance peuvent également catégoriser une auto comme digne d’intérêt en raison de sa rareté ainsi, quelques modèles faisant moins de 30 ans peuvent bénéficier de ce type de contrat spécifique.
Afin de souscrire à une telle couverture, il n’est pas obligatoire que la carte grise porte la mention voiture de collection. Par contre, plusieurs conditions d’éligibilité sont à respecter : 21 ans minimum, ancienneté du permis de conduire (3 ans au moins), absence d’antécédents (accident de la route et autres infractions) 2 ans avant la souscription et titulaire d’un autre véhicule pour les déplacements quotidiens.
Pour info, les coûts d’une assurance moto de collection et voiture ancienne sont habituellement moins élevés que pour un véhicule à usage quotidien dans la mesure où les risques à couvrir moins importants. Pour en savoir davantage sur le sujet, consultez des sites dédiés comme www.mascotte-assurances.fr.
Pour trouver l’offre d’assurance vehicule de collection adaptée à votre situation, la première chose à faire consiste à déterminer son usage. Souvent, un tel modèle ne sera utilisé que pour des trajets privés ou spécifiques et même si ce dernier peut être conduit occasionnellement pour un trajet pour le travail, le nombre de déplacements annuel sera limité. Cela peut par exemple se faire si votre voiture habituelle est en maintenance ou en réparation. Quoi qu’il en soit, les principales raisons d’utilisation d’une auto sont définies dans le contrat : sortie en club, salon et exposition, rallyes et conduite sur circuit sans chrono.
Généralement, pour souscrire une assurance à un véhicule classique, vous avez le choix entre une formule basique (au tiers), intermédiaire (au tiers plus) ou complète (assurance tous risques), mais vu l’importance de prendre soin de votre bijou, une assurance tous risques reste l’offre la plus intéressante. En effet, il s’agit de la formule qui propose la couverture la plus élevée. En dépit du fait que cette dernière comprend des garanties principales plutôt similaires à une assurance conventionnelle, les franchises et les remboursements sont toutefois largement plus élevés (les réparations étant également plus coûteuse).
Souvent, l’assurance couvre la responsabilité civile, l’assistance, la protection du chauffeur, les dégâts suite à un accident et autres catastrophes (naturelles et technologiques), les vols et incendies, mais également la protection juridique (défense pénale et recours après incident). Ces garanties de base peuvent toutefois changer en fonction de l’assureur, c’est pourquoi il est préférable de comparer plusieurs offres avant de signer un contrat.
Puisque les risques d’accident sont potentiellement réduits chez les conducteurs de véhicule ancien, l’assurance auto collection offre par conséquent une prime d’assurance moins importante. Notez bien toutefois que sa valeur n’est pas forcément la même pour tous les modèles. En effet, comme pour une assurance classique, plusieurs facteurs entrent en jeu lors de la fixation des cotisations : les spécificités du véhicule (marque, modèle, prix, rareté…), la place de stationnement (garage, parking privé ou public…), le profil du conducteur (âge, antécédents, bonus-malus…) et surtout les garanties optionnelles souscrites. Attention, il est important de vérifier les franchises proposées dans le contrat avant de signer. Comme les réparations peuvent être coûteuses en raison de la rareté des pièces de rechange, les remboursements devront être à la hauteur des frais engagés.
La souscription à l’assurance peut se faire en ligne ou en agence selon votre disponibilité, dans tous les cas, plusieurs justificatifs sont à fournir : copie du permis de conduire, certificat d’immatriculation et relevé d’informations du véhicule à usage quotidien.
Si de nombreux propriétaires optent pour une formule tous risques, sachez que vous êtes toutefois libre de choisir une formule classique en fonction de vos besoins. Une assurance au tiers permet de bénéficier d’une garantie responsabilité civile, c’est-à-dire une prise en charge des préjudices causés à un tiers en cas d’accident. Elle ne couvre cependant pas les dégâts causés au véhicule. Une assurance au tiers plus quant à elle permet de couvrir l’auto en cas de vol, d’incendie et de bris de glace. Pour une voiture de collection de valeur moyenne, il suffit d’ajouter quelques garanties supplémentaires pour bénéficier d’une couverture convenable.
Le marché regorge de contrats d’assurance voiture collection c’est pourquoi le choix d’une offre adaptée à vos besoins peut s’avérer compliquée. Pour trouver une couverture proposant le meilleur prix et les garanties qu’il vous faut, il convient de réaliser des demandes de devis auprès de plusieurs compagnies spécialisées. Vous pouvez soit faire une demande en ligne (sur les sites des assureurs) soit recourir à un comparateur d’assurance en ligne. Cet outil gratuit se présente d’ailleurs comme la manière la plus rapide et la plus simple de dénicher une offre conforme à vos moyens et vos attentes.
Bien entendu, pour affiner davantage les recherches, il faudra déterminer vos habitudes de conduite, les risques à couvrir et le budget. Dès lors que les devis sont en votre possession, faites jouer la concurrence pour trouver le contrat idéal notamment le contrat moins cher qui propose les garanties adaptées à votre situation personnelle.
Il semble que la voiture dont vous rêvez à l’étranger est moins chère que dans votre pays. La tentation de vouloir un tel modèle si rare ou si tendance dans votre pays vous intrigue, de sorte que vous n’hésitiez plus à risquer d’essayer acheter une voiture à l’étranger. Bien que vous soyez motivé par le prix ou l’originalité du véhicule, n’oubliez qu’il y a de conformité de démarche administrative pour importer votre véhicule.
Pour l’achat d’une voiture à l’étranger il faut bien étudier attentivement l’état de la voiture et la réputation du vendeur. Après avoir terminé cette étape, il est important de savoir s’il s’agit d’une voiture neuve ou d’occasion. La réponse semble évidente, mais ici, il faut aussi bien comprendre la situation. Pour être considéré comme voiture d’occasion, le véhicule doit avoir été immatriculé depuis plus de 6 mois et avoir parcouru plus de 6 000 kilomètres. Mais si ce n’est pas le cas, la voiture est toujours considérée comme un nouveau véhicule express drive.
Qu’il s’agisse d’une voiture neuve ou d’une voiture d’occasion, la procédure est fondamentalement la même, mais la taxe sur la valeur ajoutée ou TVA est différente. Si la voiture est considérée comme neuf, la TVA doit être payée au taux d’imposition en vigueur dans le pays ou la région où se trouve l’acheteur. Par exemple 19,6% en France. Par conséquent, la facture payée au vendeur ne comprend pas les taxes, proprement dites hors taxes. Vous avez 15 jours pour payer la taxe sur la valeur ajoutée à l’administration fiscale sur laquelle vous comptez. Par ailleurs si votre voiture est occasion, elle doit être payée lors de l’achat à l’étranger, avec toutes taxes comprises ou TTC. Par conséquent, la taxe sur la valeur ajoutée sur les voitures d’occasion est réputée avoir été payée par l’administration fiscale. Vous n’avez pas à payer donc de TVA en France selon l’exemple précédent.
Dans tous les cas, le véhicule a été supprimé des documents de son pays d’origine (carte grise), de sorte qu’il ne peut plus être conduit légalement, car il n’est pas immatriculé. Mais par exemple, si vous avez acheté un véhicule en Belgique ou en Allemagne, il est possible d’obtenir une plaque d’immatriculation temporaire et une assurance temporaire valables avant d’arriver à la frontière. Si la radiation du véhicule n’a pas été faite avant la vente, le futur propriétaire peut demander au vendeur de reporter l’annulation jusqu’à son retour en France. Après son arrivée en France, l’acquéreur doit demander provisoirement un certificat d’immatriculation auprès de la commune de son choix. Ensuite, il obtiendra un numéro d’immatriculation du véhicule sous forme de CPI-WW qui est valable un mois.
Puisqu’il s’agit d’un trajet du lieu d’achat à la frontière, quand le véhicule est arrivé en France, la voiture doit être assurée. Le véhicule peut conserver la plaque d’immatriculation d’origine et est équipé d’un numéro de transport ou CPI-WW. L’assureur peut émettre une police d’assurance équivalente à un certificat d’assurance. Ce document prouve l’existence de la garantie en cas d’accident et est valable en principe jusqu’à la rédaction et la signature du contrat d’assurance définitif.
Après avoir acheté un véhicule à l’étranger, vous devez immatriculer la voiture dans un délai d’un mois maximum. Pour régler l’immatriculation de votre véhicule, vous devez rassembler quelques papiers justificatifs. Il est obligatoirement que vous fournissiez un certificat d’identité national ou une pièce justificative d’identité en cours de validité ; un certificat de résidence ou un justificatif de domiciliation dans le pays où vous êtes ; ainsi que le certificat de demande d’immatriculation ; et l’acte de vente ou un justificatif de vente ; sans oublier l’ancien certificat d’immatriculation du véhicule qui est très important ; il vous faut un quitus fiscal ; et le certificat de conformité ou l’attestation d’identification.
Lors de l’achat d’une voiture en dehors de l’UE ou Union européenne, aucune taxe n’est requise. Vous devez présenter un certificat de dédouanement pour prouver que vous avez payé les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée.
Le dédouanement comprend le paiement des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée avant l’entrée du véhicule sur le territoire étranger.
Prenant par exemple le dédouanement en France. Les véhicules importés des États membres de l’UE ou Union européenne, qu’ils soient considérés neufs ou d’occasion, ne sont pas soumis à des procédures douanières. En revanche, si l’achat de la voiture est effectué dans un autre pays étranger, dans un secteur français d’outre-mer, en Amérique, l’acheteur doit payer obligatoirement des droits de douane selon la loi. Le coût d’importation moyen peut atteindre 10% de la valeur hors taxes de la voiture. Cela suffit pour prendre en compte le prix inscrit sur la facture d’achat.
Le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée fait également partie des activités de dédouanement. Toutes les voitures neuves doivent payer la taxe sur la valeur ajoutée, même si la voiture concernée a déjà réglé la taxe sur la valeur ajoutée dans son pays d’origine. Par conséquent, cela suppose que les voitures d’occasion sont exemptes de taxes.
Le stress est souvent le facteur principal lors de la préparation aux examens du Code de la route. Néanmoins, cela peut être géré avec une bonne organisation, des entrainements et une gestion de temps. Cela nécessite une forte implication. Toutefois, autant mettre toutes les chances de son côté pour réussir son examen de code de la route du premier coup. Voici quelques conseils à appliquer afin d’être bien prêt pour le jour J et mener à bonne fin votre objectif.
L’entrainement est la clé du succès à l’examen du Code de la route. Cela vous permettra de vous entraîner aux questions et situations posées lors de l’examen. De plus, lors de votre entraînement, vous pouvez avoir accès aux corrections de vos erreurs, mais aussi des corrigés pour pouvoir s’améliorer. Il existe d’ailleurs des sites proposant des exercices de code de la route gratuits en ligne. Ces derniers sont pratiques pour bien se former.
Il est à noter qu’en pratiquant diverses séries d’exercices, vous assimilerez plus rapidement face aux erreurs effectuées. Plus vous en ferez, mieux vous serez préparés aux questions habituellement posées à l’examen. Ainsi, si vous souhaitez vous exercer aux exercices de code de la route, découvrez WIZBII Drive qui propose une première série de tests gratuite pour vous laisser prendre la main sur la plateforme. Pour information, les séries d’exercices sont constituées de 20 à 40 questions équivalent aux questions questionnées lors de l’épreuve. Après chaque réponse, vous pourrez accéder à des explications, qui augmenteront votre connaissance pour rendre l’apprentissage plus fluide.
Sinon, vous pouvez tout aussi bien revenir sur vos cours en vous référant aux thèmes où vous avez le plus de lacunes.
Il faut une grande implication pour obtenir son code. De ce fait, une pratique qui va de pair avec l’entrainement est la révision.
Il faut prendre en compte que la connaissance du Code de la route simplifie le raisonnement face aux questions, qui sont pour la plupart théoriques. Pour bien réviser, vous êtes ainsi tenu de lire et relire à plusieurs reprises les cours de code. Il est important de savoir que la répétition facilite la mémorisation.
Pour vous aider, vous approprier des fiches de révisions récapitulatives est aussi une bonne alternative afin d’assimiler les cours.
Après vous être entraîné sur les cours de code de la route en ligne, mais aussi en ayant révisé les cours à plusieurs reprises, vous pouvez passer à l’étape du code blanc pour vous initier encore plus.
Le code blanc est un sujet type comme les problèmes posés durant l’examen de code de la route. On y pose 40 questions. Cette épreuve a une durée de 30 minutes et l’objectif est de faire moins de cinq fautes.
Néanmoins, si vous n’atteignez pas les cinq fautes du premier coup, vous pouvez réessayer jusqu’à l’obtention d’un résultat satisfaisant sans vous décourager. Il faudra à ce moment-là regarder les corrections et essayer de retenir les points où vous avez eu des failles.
Veillez à avoir une bonne nuit de sommeil la veille du jour J, il est important de bien se préparer afin d’éviter tout stress et être en bonne forme pour assister à votre examen. En ayant respecté les principaux points à respecter pour affronter ce grand jour, vous avez suffisamment les bagages nécessaires pour répondre correctement aux questions et réussir votre code. Sinon, il est conseillé de ne pas commettre l’erreur d’ouvrir et réviser votre livre de code au soir du jour de l’examen. Si l’envie vous prend, il est préférable de consulter les notes de vos fiches.
Toutefois, quelques conseils de plus vont vous permettre de sortir avec le sourire aux lèvres lors de ce moment. En premier, il faut observer l’environnement autour un instant pour se mettre à l’aise et voir la disposition des différents dispositifs. Ensuite, prenez le temps de disséquer chaque situation et option qui se présentent et choisir la décision qui vous convient le plus. Finalement, répondez aux questions qui s’affichent. Néanmoins, ne ripostez pas à la hâte avant que tous les éléments ne soient affichés à l’écran. Il faut noter que vous pourrez passer à côté de détails importants.
Sommairement, pour réussir votre code du premier coup, il est nécessaire de s’imposer une bonne organisation pour pouvoir en même temps apprendre, s’exercer aux exercices de code de la route en série gratuite, réviser et se mettre en situation par le biais des Codes blancs. Quant au jour de l’examen, il faut bien se préparer la veille et éviter toutes sources de fatigue. Pour finir, lorsque vous serez devant l’écran, il est important de prendre le temps de réfléchir avant de répondre pour ne pas passer à côté des petits détails qui changent tout. Maintenant que vous avez toutes les clés en main, il ne tient plus qu’à vous de les mettre en pratique afin de réussir votre code du premier coup.
L’immatriculation d’un véhicule est obligatoire dans le mois qui suit son acquisition. C’est la condition sine qua non pour faire une demande de certificat d’immatriculation, anciennement appelée carte grise. (suite…)
Actuellement, on voit que les comparateurs sont de plus en plus nécessaires dans plusieurs domaines. Pour votre comparaison sur les différents types d’offres et prix, il vous est avantageux de les utiliser. Découvrez dans ce texte tous ce qui est bon à savoir sur un comparateur automobile en ligne.
Quand on parle d’un comparateur automobile, on est tout de suite mené à penser aux différents comparateurs d’assurance et de prix d’automobile. Des comparateurs sont capables d’effectuer ses fonctions en ligne. Comme comparateur de service automobile en ligne on peut citer autokoo pour comparer les voitures. Trouvez le prix de la voiture de votre besoin avec des sites internet. Il est donc possible de voir une cote automobile dans les sites comparateurs de voiture. Pour savoir le prix réel d’une voiture dont vous avez l’intention d’acheter, ces derniers vous sont ouverts.
Si vous venez d’acheter votre voiture, il est important de trouver à quelle assurance il faut se rendre. Tous véhicules neufs sont dignes d’avoir un bon service d’assurance. Et pour trouver ce service d’assurance, vous êtes appelé à visiter des sites offrant un service de comparaison d’assurance de véhicule. D’une manière très simple et rapide, il est possible de trouver un comparateur de voitures.
Faire usage à un comparateur automobile en ligne présente des atouts aux utilisateurs. Aussi, il y a de nombreuses raisons de l’utiliser.
Pour comparer des prix de véhicule, utilisez un comparateur de voiture en ligne. Seulement en quelques minutes, il est possible de savoir la cote automobile. Avant de prendre une décision d’acheter une voiture, informez-vous sur ce qu’elle comporte. En effet, il vous permet de vous renseigner sur le prix de la voiture de votre choix. Faites attention sur le prix des véhicules neufs. C’est concevable qu’elle soit moins couteuse, mais il se peut qu’elle ne réponde pas à vos besoins. Prenez en compte des composants, des garanties de votre voiture.
Aussi, ce système est plus économique, que ce soit sur la question de temps ou de prix. Vous pouvez trouver des comparateurs sur internet. Les informations sont donc disponibles à toute heure et à tout moment. Et il est possible d’inspecter rapidement des offres ainsi que toutes les données qui les concernent. Vous garantissez des idées sur l’état de la voiture sur le coup. À titre d’illustration, il y a l’autokoo pour comparer les voitures.
Afin d’avoir plusieurs aperçus ou prévisions sur l’état des véhicules neufs, ce système vous est toujours accessible. On sait déjà que les informations sur le web sont disponibles à tout moment. C’est pourquoi le comparateur de voitures en ligne est ouvert à tous.
Un comparateur automobile en ligne fonctionne d’une manière simple. Il centralise plusieurs données concernant une voiture. Il se charge à diffuser des renseignements utiles sur l’état d’une voiture dans les réseaux sociaux. Ce système est très profitable pour les personnes qui sont trop occupées toute la journée. Évitez de vous rendre sur le lieu où la marchandise est présentée. Le service de comparateur de voitures en ligne est susceptible de vous informer sur le prix et la disponibilité d’une marchandise. Aussi, il vous fournit des informations complémentaires fiables et à jour.
Les comparateurs sont en collaboration avec de grands nombres d’entreprises. Ce sont ses partenaires. Ils utilisent un connecteur logiciel connu sous le nom Web service. Ce dernier est branché directement aux systèmes informatiques des entreprises partenaires. D’où, les comparateurs aperçoivent facilement les changements sur les informations concernant les marchandises. Ils sont donc au courant de toutes modifications ou adaptation sur l’objet dans un instant. Et par la suite, ils ajustent les données suivant les dernières informations. La cote automobile est repérée plus facilement par les comparateurs en cas de diminution ou d’accroissement.
Le permis de conduire est un certificat administratif offrant à son titulaire la capacité de conduire. Cependant, cette disposition peut être suspendue ou annuler lors des nombreuses infractions. Dans cette situation, vous n’avez plus le droit de conduire toute voiture pour lequel le permis est nécessaire. Sans permis, tout déplacement réclame donc beaucoup plus de temps comme allé sur votre lieu de travail. Il faut différencier une annulation administrative pour solde nul ou l’invalidation du permis, et une révocation judiciaire énoncée par un juge. Mais comment se défendre contre une annulation de votre permis de conduire ?
Si malheureusement, vous avez réalisé une transgression grave ou vous êtes soupçonné de l’avoir commise, il est fortement conseillé de prendre un avocat spécialisé permis de conduire Paris. Ce dernier vous assistera et vous défendra devant le juge. Par son intermédiaire, vous pouvez empêcher l’annulation de votre permis ou baisser sa durée pour vous permettre au plus vite de repasser votre permis de conduire. En effet, si conduire votre véhicule est une nécessité pour vous comme le fait d’aller au travail, votre permis est alors important et l’aide d’un avocat compétent sera vraiment précieuse. Votre avocat spécialisé en permis de conduire peut mettre en évidence les vices de la procédure pour pouvoir protéger votre permis. Par ailleurs, lorsque vous êtes convié devant le tribunal, il peut vous apporter de bons conseils afin de vous préparer pour l’audience et pour ne rien laisser au hasard.
Si vous venez d’être informé de l’annulation judiciaire ou administrative de votre permis de conduire, il vous reste 10 jours pour le restituer auprès de votre préfecture ou sous-préfecture. Pour vous aider dans cette démarche, vous pouvez contester cette annulation de permis de conduire grâce à l’aide de votre avocat. Cela permet éventuellement d’empêcher l’annulation prévue. Dans cette étape, votre avocat remettra en cause son aspect injustifié. Si la punition est énoncée par un juge correctionnel, vous pouvez la démentir devant la cour d’appel à un délai de 10 jours. En revanche, lors d’une annulation administrative, vous pouvez avoir deux mois pour apporter votre recours devant le tribunal administratif. La procédure peut être longue et onéreuse. Toutefois, elle est votre dernière possibilité pour prévenir l’annulation de votre permis.
Pour défendre l’annulation de votre permis de conduire pour solde nul, vous pouvez empêcher la perte complète de vos points en considérant régulièrement votre solde sur Internet. Effectivement, vous devez savoir que s’acquitter d’une contravention dans la précipitation veut dire que vous admettez les faits. Dans cette situation, tout recours est impossible et cela peut entraîner la perte de tous vos points. Néanmoins, vous pouvez bénéficier d’une reconstitution automatique de vos points si vous ne commettez plus d’autres infractions pendant ce temps. Vous pouvez donc miser sur cette restauration automatique en vue d’obtenir de nouveau vos points sur votre permis de conduire et d’éviter toute résiliation pour solde nul.
Pour vous défendre contre l’annulation du permis de conduire d’auto, vous devez donc engager un avocat spécialisé dans ce domaine afin de vous aider. Cette méthode est très efficace !
Lorsqu’une voiture d’occasion appartenant à un particulier ou à un professionnel est acquise par un professionnel de l’automobile pour la revente, la carte grise ne doit pas être inscrite à son nom. Afin d’informer l’État qu’il possède la voiture, il doit effectuer une déclaration d’achat au SIV. La déclaration d’achat est donc un processus qui ne concerne que l’achat d’un véhicule auprès d’un particulier ou d’un professionnel par un professionnel de l’automobile. Pour ce dernier, ce document lui évite d’avoir à créer un nouveau certificat d’immatriculation à chaque nouvelle acquisition. Grâce à la déclaration d’achat d’un véhicule, le professionnel est permis d’être enregistré temporairement en tant que propriétaire du véhicule, jusqu’à ce qu’il soit revendu. En plus, celle-ci est très importante pour les activités d’achat pour revente.
Compte tenu du fait que le professionnel de l’automobile n’ait pas besoin d’immatriculer les véhicules qu’ils rachètent au nom de leur entreprise. Il doit, cependant, déclarer l’achat des voitures et de véhicules d’occasion pour prouver leur propriété respective. Le processus de la déclaration d’achat voiture ou de tout autre véhicule par un concessionnaire, un garagiste ou n’importe quel professionnel de l’automobile doit être forcément réalisé en remplissant le formulaire Cerfa n° 13751*02 dans les quinze jours suivant l’achat du véhicule. Ce formulaire doit être signé et tamponné, puis transmis à la préfecture ou sous-préfecture avec la carte grise qui a été barrée et signée par le propriétaire d’origine de la voiture ainsi que d’un extrait Kbis de l’entreprise automobile. Ces pièces doivent donc être envoyées ensemble. De nos jours, le moyen le plus simple et le plus rapide, c’est de faire une déclaration d’achat en ligne.
Lorsqu’un professionnel de l’automobile fait une déclaration d’achat d’une voiture ou d’un véhicule d’occasion quelconque, il recevra un reçu de déclaration. Cependant, l’enregistrement d’achat ne suffit pas pour permettre au professionnel de l’automobile d’utiliser pleinement le véhicule, notamment sa mise en circulation, à moins qu’il ne puisse prouver qu’il possède un certificat W garage. En effet, ce certificat offre la possibilité de faire circuler temporairement le véhicule acheté, sous certaines conditions, afin que les acheteurs potentiels puissent effectuer un essai routier avec ce dernier. Ce certificat est également destiné à couvrir le véhicule qui doit circuler sur la voie publique pour vérifier l’efficacité des éventuelles réparations effectuées dessus. À savoir que le certificat W garage est valable, seulement, pour une durée d’un an, mais il peut être renouvelé. Il peut s’obtenir en faisant une demande sur le site de l’ANTS ou l’Agence National des Titres Sécurisés. Pour cela, des documents sont requis, tels que l’extrait Kbis de l’entreprise auto ou un extrait du registre des métiers, pour les artisans.
Lorsqu’un particulier achète une voiture à un professionnel de l’automobile, qu’il s’agit d’un concessionnaire, d’un garagiste ou autre, celui-ci est tenu de lui fournir l’ensemble des documents suivants. Cela afin qu’il puisse faire correctement une demande d’immatriculation auprès de l’ANTS. D’abord, il y a la carte grise de la voiture, au nom de l’ancien propriétaire ou au nom de son entreprise, puis le reçu de la déclaration d’achat. Ensuite, la déclaration de cession du véhicule d’occasion, qui n’est autre que le formulaire Cerfa n° 15 776*01. Ce dernier doit être rempli, signé et cacheté. Après, il y a le certificat de non-gage du véhicule, appelé aussi certificat de situation administrative. Enfin, un certificat de contrôle technique valide, à savoir que cette partie s’applique uniquement aux véhicules à moteur de plus de 4 ans.
La phase finale de l’enregistrement de la déclaration d’achat consiste à envoyer les documents nécessaires de la manière suivante. Ils doivent être transmis en version numérique. Il est à rappeler que, de nos jours, le progrès de l’internet a changé beaucoup de choses. Pour ne citer qu’un exemple, qui est la possibilité d’enregistrer une demande en ligne via un site internet, notamment pour la déclaration d’achat d’un véhicule, la demande effectuée en préfecture ou sous-préfecture n’est plus valable. Pour cela, les pièces à fournir sont le formulaire Cerfa n° 13751*02 dûment rempli. Ensuite, la pièce d’identité du professionnel de l’automobile. Après, la carte grise du véhicule, datée, barrée et signée par le propriétaire d’origine du véhicule acheté par le professionnel. Enfin, une pièce justifiant l’identité ainsi que l’activité du professionnel automobile, telle que l’extrait kbis de l’entreprise automobile.
Pendant de nombreuses années, les solutions de financement automobile ont reposé sur des formules de prêts classiques qui permettaient aux particuliers de devenir propriétaires de leur voiture au terme du remboursement de leurs échéances. Ces formules ont bien évidemment toujours cours et les taux pratiqués actuellement pourraient attirer de nouveaux clients si le financement en leasing (LOA ou LLD) n’était pas aussi intéressant. (suite…)
Si vous êtes propriétaire d’une voiture, vous avez forcément entendu parler du SIV. Mais alors, à quoi correspondent vraiment ces trois lettres ? Quel est le rôle de cette entité ? (suite…)
Économiques, accessibles et pratiques, nombreux sont les avantages à tirer d’une voiture sans permis. Des avantages qui vous privent de certaines libertés. En effet, les voitures sans permis sont classées dans la catégorie appelée quadricycle à moteur. Dans le Code de la route, ce genre de machine est soumis à des règles de circulation particulières. Les voiturettes sont conçues spécialement pour se déplacer en ville. Et qu’en est-il des autres routes ? Peuvent-elles circuler sur n’importe quelle route ? Découvrez en brève la réponse dans cet article.
Les voiturettes appartiennent à la catégorie des quadricycles légers. C’est-à-dire un véhicule à deux places avec un poids de 350 kilos à vide. Moteur 5,6 chevaux dont la vitesse n’excède pas les 45 km/h. Bien que cet engin ne nécessite pas un permis de conduire, le conducteur doit avoir le BSR ou Permis AM, une formation pratique et théorique effectuée en auto-école durant cinq heures pour pouvoir la conduire. Mais surtout, il faut qu’ils soient assurés. Assurance-voitures-sans-permis.com saurait vous guider sur ce point. Dû à ces caractéristiques, rouler en voiture sans permis vous prive de certains axes. Ils ne sont pas autorisés à circuler sur certaines routes. D’accord, mais lesquels ?
Les voies rapides, routes périphériques et autoroutes sont strictement interdites au VSP. Avec une vitesse minimum de 80 km/h. Entre 45 à 80 km/h, la différence de vitesse est importante par rapport aux autres véhicules, impossible pour les voiturettes d’emprunter ces routes. D’ailleurs l’article R421-2 du Code de la route interdit formellement la circulation des quadricycles y compris les VHP de circuler sur les autoroutes. Officiellement, ce sont des voies à chaussées séparées de 2 voies sans croisement, c’est-à-dire à sens unique. Ils sont dédiés à faciliter la circulation pour des véhicules motorisés.
A priori les voitures sans permis peuvent circuler sur les routes conventionnelles et urbaines notamment pour la ville. Elles répondent aux exigences des cyclomoteurs. Donc toutes les routes en ville sont autorisées à circuler sauf à la présence des panneaux de signalisation qui indique une route à accès réglementé. Généralement, la vitesse maximale est de 50 km/h et peut même descendre jusqu’à 30 km/h sur certains périphériques. De ce fait, toutes les routes situées en ville sont autorisées aux voitures sans permis. En plus, comme elles sont petites et compactes, il leur est possible de se garer sur un parking restreint.
"